Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVEAU REINE MARGUERITE D'ANJOU
Numéro de dépôt :
1338140
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
24/09/1995
Présentation de la marque CAVEAU REINE MARGUERITE D'ANJOU
Déposée le 24 septembre 1985 par DURAND Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CAVEAU REINE MARGUERITE D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVEAU REINE MARGUERITE D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU REINE MARGUERITE D'ANJOU est expirée depuis le 24 septembre 1995.
DURAND Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25